Terms of service
Conditions de Service
1. Introduction
Bienvenue sur L'atelier 3D. En accédant à notre Site et en utilisant nos services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions de Service. Veuillez les lire attentivement avant d’utiliser le Site ou de passer une commande.
2. Définitions
• « Client » : désigne toute personne physique ou morale qui passe une commande sur le Site.
• « Produit(s) » : désigne toute pièce auto ou moto imprimée en 3D disponible à la vente sur le Site.
• « Services » : désigne la vente de produits et tout autre service offert sur le Site.
3. Acceptation des Conditions
En accédant au Site ou en passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions de Service, ainsi que notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Retour et de Remboursement. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.
4. Commandes et Paiements
• 4.1 Passation de Commandes : En passant une commande sur notre Site, vous confirmez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, complètes, et à jour.
• 4.2 Paiement : Toutes les commandes doivent être payées intégralement au moment de l’achat. Nous acceptons les paiements par carte de crédit, PayPal, et autres méthodes de paiement disponibles sur le Site.
• 4.3 Confirmation de Commande : Une fois votre commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation. Ce courriel confirme que nous avons reçu votre commande mais ne constitue pas une acceptation définitive de votre commande.
5. Prix et Disponibilité
• 5.1 Prix : Tous les prix indiqués sur le Site sont en [devise] et incluent toutes les taxes applicables. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis.
• 5.2 Disponibilité des Produits : Nous nous efforçons de maintenir à jour la disponibilité des produits sur notre Site. Cependant, nous ne pouvons garantir que tous les articles soient disponibles au moment de la commande.
6. Expédition et Livraison
• 6.1 Délais de Livraison : Les délais de livraison varient en fonction de l’adresse de livraison et du mode d’expédition choisi. Toutes les informations de livraison sont fournies lors du processus de commande.
• 6.2 Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction de la taille, du poids des produits et de la destination. Ces frais seront indiqués avant la finalisation de la commande.
• 6.3 Risque de Perte : Tous les achats sont effectués en vertu d’un contrat d’expédition. Cela signifie que le risque de perte et la propriété des articles vous sont transférés lors de la remise des articles au transporteur.
7. Retours et Remboursements
Veuillez consulter notre Politique de Retour et de Remboursement pour plus de détails sur le retour et l’échange des produits.
8. Utilisation du Site
• 8.1 Utilisation Acceptable : Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et de manière à ne pas enfreindre les droits d’autrui, ni restreindre ou empêcher leur utilisation et leur jouissance du Site.
• 8.2 Restrictions : Vous ne devez pas utiliser le Site pour des activités frauduleuses ou illégales, ni pour transmettre du contenu nuisible, offensant, ou diffamatoire.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos, et logiciels, sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et autres lois de propriété intellectuelle.
10. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, [Nom de votre entreprise] ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site ou les Services.
11. Modifications des Conditions de Service
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de Service à tout moment. Toute modification sera affichée sur cette page, et l’utilisation continue du Site après la publication des modifications constituera votre acceptation des nouvelles conditions.
12. Droit Applicable
Ces Conditions de Service sont régies et interprétées conformément aux lois de [votre pays ou région], sans égard aux principes de conflit de lois.
13. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions de Service, veuillez nous contacter à latelier.3d@hotmail.com ou via notre formulaire de contact sur le Site.