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Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 1 septembre 2024
Bienvenue sur www.latelier-3d.com ! Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après “CGV”) régissent l’ensemble des ventes de produits effectuées via notre site web . En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par l'atelier 3D (ci-après “Nous” ou “le Vendeur”) à ses clients (ci-après “Vous” ou “le Client”).
2. Produits
• Description des Produits : Les produits disponibles à la vente sont des pièces auto et moto imprimées en 3D, présentées sur le site www.latelier-3d.com. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée pour informer au mieux le Client.
• Disponibilité : Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.
3. Prix
• Prix des Produits : Les prix des produits sont indiqués en € et incluent toutes les taxes applicables (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et seront ajoutés au moment de la commande.
• Modification des Prix : L'atelier 3D se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.
4. Commande
• Processus de Commande : Pour passer commande, vous devez ajouter les produits souhaités à votre panier, fournir vos informations de facturation et de livraison, et procéder au paiement via les méthodes disponibles sur notre site.
• Confirmation de Commande : Une fois votre commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les détails de votre commande. Cet e-mail constitue l’acceptation de votre commande par l'atelier 3D.
5. Paiement
• Méthodes de Paiement : Nous acceptons les paiements par carte de crédit, PayPal, et autres méthodes disponibles sur notre site. Toutes les transactions sont sécurisées et cryptées.
• Défaut de Paiement : En cas de non-paiement ou de paiement partiel, l'atelier 3D se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.
6. Livraison
• Délais de Livraison : Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Les informations détaillées sur les délais sont disponibles sur notre page de politique d’expédition.
• Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et des dimensions des produits ainsi que de la destination. Ils seront clairement indiqués avant la validation de la commande.
• Responsabilité en Cas de Dommage : L'atelier 3D n’est pas responsable des dommages ou pertes survenus après que le colis a été confié au transporteur. Toutefois, nous ferons de notre mieux pour vous aider en cas de problème.
7. Rétractation et Retours
• Droit de Rétractation : Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
• Conditions de Retour : Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.
• Remboursements : Une fois les produits retournés et inspectés, nous procéderons au remboursement via le mode de paiement initial dans un délai de 14 jours.
8. Garanties
• Garantie Légale : Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
• Exclusions de Garantie : Les pièces personnalisées ou fabriquées sur mesure ne peuvent pas bénéficier du droit de rétractation ou de retour, sauf en cas de défaut ou d’erreur de notre part.
9. Responsabilité
L'atelier 3D ne saurait être tenu pour responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. De même, l'atelier 3D ne peut être tenu responsable pour toute perte de données, de revenus ou de bénéfices, ou pour tout dommage indirect ou consécutif de quelque nature que ce soit.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site www.latelier-3d.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par des droits d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l'atelier 3D.
11. Protection des Données Personnelles
Nous recueillons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site. En utilisant notre site, vous consentez à cette collecte et à ce traitement.
12. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont régies par les lois Européenne . En cas de litige relatif à l’application ou à l’interprétation des CGV, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents.
13. Modifications des CGV
L'atelier 3D se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur publication sur le site.
14. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, veuillez nous contacter à latelier.3d@hotmail.com ou via notre formulaire de contact sur le site.